Politique de confidentialité - Données personnelles et cookies
En vigueur au
1er octobre 2022
1.
INTRODUCTION
Dans le cadre de son
activité commerciale de vente de produits artisanaux, la Société EIRL Rousseau
Vanessa « Pour Les Militaires », ci-après « la Société »,
est amenée à traiter des informations vous concernant. Par exemple, en
remplissant un formulaire de création de compte, en faisant un achat sur la
boutique en ligne, en contactant notre Service clients, en vous inscrivant à un
événement que nous organisons, en participant à un jeu concours, en naviguant
sur notre site Internet ou notre application mobile et numérique, vous nous
transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier
(« données personnelles »).
La présente Politique
de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons
vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.
Important
Nous n’utilisons vos
données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en
vigueur :
2. QUI EST LE
RESPONSABLE DES TRAITEMENTS MENTIONNÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT ?
Le responsable des
traitements mentionnés par le présent document est la Société, dont le siège
social est situé Rue Saint James, 33000 Bordeaux, immatriculée au registre du
commerce et des sociétés de Bordeaux sous le n° 513154823 et dont Madame
Vanessa Rousseau est la représentante légale.
3. QUELLES
SONT LES DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS SUR VOUS ET DANS QUELLES CIRCONSTANCES
LES COLLECTONS-NOUS ?
3.1. Les données que
vous nous transmettez directement
A l’occasion des
différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous
communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées
notamment lors de la création d’un compte sur notre site et application, d’une
commande sur la boutique en ligne, ou pour accéder à toute autre offre ou tout
autre service.
Ces données sont
notamment :
3.2. Les données que
nous recueillons à l’occasion de notre relation commerciale
Les données que nous
recueillons à l’occasion de notre relation commerciale avec vous sont notamment
les suivantes :
3.3. Les données que
nous recueillons automatiquement
Lors de chacune de vos
visites sur notre site et application mobile, nous recueillons des informations
relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies
peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. Nous les désignons de
façon générique « cookie ».
– Données
recueillies par l’intermédiaire de cookies
Un cookie est un
fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une application
mobile ou d’une publicité en ligne et stocké dans un espace spécifique du
disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont
gérés par votre navigateur Internet ou l’application mobile que vous utilisez,
et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification
des informations qui y sont contenues.
Un cookie a une durée
de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans
le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez
exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment, dans les conditions
précisées à l’article 9 ci-après.
Un cookie ne vous
identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre
terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la
navigation effectuée depuis ce terminal.
Les cookies ont
plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un
site ou une application mobile, se souvenir de vos choix, des biens et services
que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus publicitaires pertinents
en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation. Vous
trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants :
www.cnil.fr
www.allaboutcookies.org
www.aboutcookies.org
www.youronlinechoices.eu
Les cookies déposés
par la Société sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux
informations suivantes :
– Données
recueillies par des technologies standard d’Internet
Nous sommes également
susceptibles d’utiliser des technologies standard d’Internet, tels que des
scripts, des pixels et des redirections. Les scripts (parfois appelés tags),
écrits en langage javascript, sont des programmes qui
s’exécutent dans votre navigateur ou votre application mobile et effectuent
différentes actions, par exemple envoyer une information à nos serveurs. Les
scripts sont également capables de créer des pixels. Les pixels (parfois
appelées GIFs transparents, GIFs
clairs ou Web-bugs) sont des lignes de code qui permettent d’afficher une image
graphique (généralement invisible) sur une page Web ou dans un e-mail. Les
redirections permettent de rendre une page Web disponible sous plusieurs
adresses de page (URL). Lorsqu’un navigateur ouvre une URL de redirection, une
page avec une URL différente est ouverte.
Le but de ces
technologies est d’améliorer votre expérience sur notre site et application, y
compris pour vous fournir un contenu personnalisé selon vos centres d’intérêts.
Par exemple, lorsqu’un utilisateur clique sur un bouton de partage d’un
article, un script crée un pixel qui permet de comptabiliser le partage. Ainsi,
nous sommes en mesure de connaître le nombre de partages total d’un article, et
nous pouvons établir le classement des articles les plus partagés.
Ces technologies nous
donnent accès notamment aux informations suivantes :
Notre site et
application mobile peuvent également inclure des scripts, des pixels et des
redirections de tiers. Ces technologies permettent aux fournisseurs de services
tiers de collecter certaines informations telles que votre type de navigateur,
et la page Web qui vous a redirigé sur nos sites Internet ou applications
mobiles. Ces fournisseurs de services tiers traitent les informations qu’ils
collectent dans un but d’audit, de recherche, et pour déclarer l’information
sur notre site et application et sur les publicités regardées sur ceux-ci. Nous
ne partageons pas vos données d’identification avec ces tiers dans le cadre de
leur usage de ces technologies.
– Données fournies
par les appareils mobiles
Certains appareils
mobiles, en fonction des autorisations que vous avez accordées à l’application
mobile et que vous pouvez modifier à tout moment (par exemple : « notification
» ou « Géolocalisation »), envoient des informations,
notamment : modèle de votre téléphone, version de son système d’exploitation,
type de connectivité, nom et version de l’application utilisée.
Ces données, nécessaires
au bon fonctionnement des applications mobiles que nous éditons, sont traitées
automatiquement par nos serveurs et ceux de certains de nos partenaires
(notamment Google Analytics) pour pouvoir vous
fournir un service adapté aux caractéristiques techniques de votre appareil et
mesurer l’audience de nos applications mobiles.
Par ailleurs, si vous
avez accepté cette fonctionnalité, nous sommes en mesure d’identifier
l’emplacement physique de votre appareil (géolocalisation),
notamment pour vous informer sur des contenus ou des offres que nous pensons en
adéquation avec vos attentes ou vos centres d’intérêt ou pour améliorer votre
expérience sur nos applications mobiles. Conformément à la loi applicable, les
fonctions de géolocalisation peuvent être désactivées
à tout moment dans les paramètres système de votre appareil.
3.5 Données relatives
aux mineurs
En principe, nos
produits s’adressent à des personnes majeures capables de souscrire des
obligations contractuelles.
L’utilisateur mineur
doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la
communication de données personnelles le concernant.
Pour l’inscription sur
nos sites et à certains de nos services en lignes (newsletter par exemple),
l’âge de 16 ans est accepté.
Un internaute âgé de
moins de 18 ans au moment de la publication ou de la création d’un compte en
ligne bénéficie d’un droit spécifique à l’effacement des données le concernant..
3.7. Exclusion de
toute donnée sensible
La Société ne collecte
aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données
sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les
croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données
relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations
étaient d’une manière ou d’une autre communiquées à la Société, elles seront
supprimées.
4. POUR
QUELLES FINALITÉS UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Le présent article
vous indique les principales finalités pour lesquelles nous utilisons les
données mentionnées à l’article 3.
4.1. Opérations
nécessaires à la fourniture de produits ou services
4.2. Opérations de
marketing et de prospection commerciale relatives aux publications, produits et
services de la Société
4.4. Finalités
associées au dépôt de cookies sur votre navigateur
– Fonctionnement et
optimisation de la navigation et de l’utilisation des services de notre site et
application
– Mesure de
fréquentation et d’audience
5. PENDANT
COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Vos données
personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions
légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été
enregistrées. Certaines durées de conservation répondent à l’intérêt légitime de
la Société tel que spécifié en introduction.
Les durées de
conservation varient selon que nous avons une relation de nature contractuelle
en cours (vous êtes un client actif), que nous avons eu avec vous par le passé
une relation contractuelle (vous êtes un client inactif) ou que nous n’avons
jamais eu avec vous de relation de ce type (vous êtes alors un prospect). Les
données liées à votre navigation sur nos services en ligne collectées par les
cookies que vous avez autorisés ont une durée de conservation spécifique.
Le tableau ci-dessous
mentionne les principales durées de conservation de vos données.
En tout état de cause,
nous révisons régulièrement les informations que nous détenons. Lorsque leur
conservation n’est plus justifiée par des exigences légales, commerciales ou
liées à la gestion de votre compte client, ou si vous avez fait usage d’un
droit de modification ou d’effacement, nous les supprimerons de façon
sécurisée.
|
Catégories de
données |
Finalités |
Durées de
conservation |
|
Données relatives à un prospect |
||
|
Ensemble des données |
Constitution et gestion d’un fichier de prospects |
3 ans à compter de la collecte des données ou du
dernier contact émanant du prospect |
|
Données relatives à un client actif |
||
|
Ensemble des données |
Gestion du compte client |
Pendant toute la durée de la relation contractuelle |
|
Données relatives à un client inactif |
||
|
Données relatives à l’exécution du contrat |
Gestion du compte client, des commandes, des
livraisons, de la facturation, des paiements |
10 ans après la fin du contrat ou le dernier contact
émanant du client inactif |
|
Données d’identification et de contact |
Envoi d’informations sur l’évolution de notre
publication et nos offres |
5 ans après la fin du contrat ou le dernier contact
émanant du client inactif |
|
Données générées par
les cookies |
||
|
Données liées à votre navigation sur nos services en
ligne |
Fonctionnement et optimisation des services Mesures de fréquentation. |
13 mois maximum |
|
Données supposées |
||
|
Données relatives à vos usages et vos centres
d’intérêt supposés |
Envoi d’informations et d’offres supposées
correspondre à vos centres d’intérêt et vos usages |
Mise à jour annuelle |
6. QUI EST
SUSCEPTIBLE D’AVOIR ACCÈS AUX DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS ?
6.1. Accès aux données
au sein de la Société
Sont susceptibles
d’avoir accès à certaines de vos données :
L’accès à vos données
se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité. Les
personnels pouvant accéder aux données personnelles sont soumis à une
obligation de confidentialité (par un engagement nominal et personnel de
confidentialité)
6.2. Transmission de
données
– Les plates-formes
de réseaux sociaux
L’utilisation des
réseaux sociaux pour interagir avec notre site et application (notamment les boutons
« partager » de Facebook) est en effet
susceptible d’entraîner des échanges de données entre la Société et ces réseaux
sociaux. Par exemple, si vous êtes connecté au réseau social Facebook et que vous consultez une page du site www.pourlesmilitaires.fr,
Facebook est susceptible de collecter cette
information. Nous vous invitons donc à consulter les politiques de gestion des
données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des
collectes et traitements qu’ils effectuent sur vos données.
– Nos partenaires commerciaux
Ils font la promotion
de produits ou services pour leur propre compte ou pour celui d’annonceurs
publicitaires. Nous attirons votre attention sur le fait que si vous décidez de
souscrire aux produits ou services de nos partenaires commerciaux et vous les
laissez accéder à certaines de vos informations, notamment en vous connectant à
leurs sites ou applications, leurs politiques de confidentialité et leurs
dépôts de cookies vous sont opposables. Nous n’avons aucun contrôle sur la
collecte ou le traitement de vos données mis en œuvre par nos partenaires
commerciaux sur leur propre plate-forme.
– Les autorités de
police, autorités judiciaires ou administratives
Lorsque nous avons
l’obligation légale de le faire ou afin de garantir les droits, les biens et la
sécurité de la Société.
7. VOS DONNÉES
SONT-ELLES TRANSFÉRÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?
Nous conservons vos
données personnelles dans l’Union européenne.
8. COMMENT VOS
DONNÉES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?
En tant que responsable
de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et
organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales
applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la
perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non
autorisé, et notamment :
9. QUELS SONT
VOS DROITS ?
9.1. Vos droits en
matière d’accès à vos données personnelles
Vous avez le droit
d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées,
complétées ou mises à jour. Vous pouvez également demander l’effacement de vos
données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif
légitime.
Vous pouvez demander à
exercer votre droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de
recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format
structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre
responsable de traitements.
Vous pouvez enfin
formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la
communication de vos données à caractère personnel après votre décès.
Avant de répondre à
votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et/ou vous
demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre
demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai
raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.
En cas de réponse
insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission
nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes
9.2. Vos droits en
matière d’opposition aux sollicitations commerciales
Nous sommes
susceptibles d’utiliser vos coordonnées dans le cadre de sollicitations
commerciales, en conformité avec la loi applicable et les clauses de la
présente politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment vous opposer à
ces sollicitations, selon des modalités qui dépendent du canal de communication
que nous utilisons pour vous les adresser.
– Sollicitations
commerciales par voie électronique (e-mail et SMS) :
Nous respectons les règles
de l’article L.34-5 du code des postes et des communications électroniques qui
prévoit le recueil préalable et exprès de votre consentement pour l’envoi de
prospection commerciale par voie électronique (e-mail, push notifications ou
SMS).
Ainsi, sur les
formulaires que vous remplissez lorsque vous souscrivez l’un de nos produits ou
services, lorsque vous créez un compte sur notre site ou application, ou à
l’occasion de tout autre contact avec nous, il vous est expressément demandé
votre consentement :
Exception : votre
consentement exprès et préalable n’est pas obligatoire lorsque vous êtes déjà
client de la Société et que l’objet de notre sollicitation est de vous proposer
des produits ou services analogues à ceux que nous vous fournissons déjà.
Dans tous les cas,
vous avez toujours la possibilité de vous opposer à la réception de ces
sollicitations en effectuant les actions suivantes :
– Sollicitations
par tout autre moyen
Nous vous invitons à
contacter notre service clients pour lui signaler que vous ne souhaitez pas
faire l’objet de ces sollicitations.
9.3. Vos droits en
matière d’acceptation et de gestion des cookies
Sauf dans l’hypothèse
d’une exemption spécifique, l’enregistrement d’un cookie sur votre terminal de
navigation est subordonné à votre volonté. Vous pouvez à tout moment modifier
vos choix en matière d’acceptation ou de refus des cookies déposés sur votre
terminal, soit par l’intermédiaire de l’outil de paramétrage que nous mettons à
votre disposition sur notre site et application, soit sur votre navigateur,
soit en ligne auprès de différents opérateurs.
Afin de gérer les
cookies au plus près de vos souhaits, nous vous invitons à paramétrer votre
navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
Liens vers d’autres
sites Web
Notre Service peut
contenir des liens vers des sites web ou des services tiers qui ne sont pas
détenus ou contrôlés par la Société. La Société
n’assume aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de
confidentialité ou les pratiques de tout site web ou service tiers. Nous ne
garantissons pas les offres de ces entités/individus ou de leurs sites web.
NOUS VOUS CONSEILLONS
VIVEMENT DE LIRE LES CONDITIONS DE SERVICE ET LES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ
DE TOUS LES SITES WEB OU SERVICES DE TIERS QUE VOUS VISITEZ à partir de notre
site.
Comment
exercer vos choix ?
⇒ Faire vos choix
depuis l’outil de paramétrage des cookies de la Société
La Société met à votre
disposition un outil simple qui vous permet de paramétrer le dépôt de cookies
selon leur catégorie : cookies réseaux sociaux, cookies de mesure d’audience,
cookies publicitaires, cookies personnalisation du parcours lecteur, cookies
pour contenus audiovisuels et interactifs, etc.
Les choix que vous
ferez grâce à cet outil ne seront valables que dans le cadre de votre navigation
sur le site de la Société.
Vous pouvez également
exprimer vos choix en matière de cookies sur le logiciel de navigation de votre
ordinateur ou sur des sites en ligne. Dans ces deux cas, vos choix
s’appliqueront à toute votre navigation sur Internet et non pas seulement au
site de la Société.
Vous pouvez également
exprimer vos choix en matière de cookies sur le logiciel de navigation de votre
ordinateur ou sur des sites en ligne. Dans ces deux cas, vos choix
s’appliqueront à toute votre navigation sur Internet et non pas seulement au
site de la Société.
⇒ Faire vos choix sur votre navigateur
Vous pouvez paramétrer
votre logiciel de navigation soit de manière à ce que l’acceptation ou le refus
des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit
susceptible d’être enregistré, soit à accepter ou refuser systématiquement l’enregistrement
de cookies dans votre terminal.
Nous vous alertons sur
le fait que tout paramétrage sur votre logiciel de navigation concernant le
refus des cookies techniques et de fonctionnalités sera susceptible d’altérer
votre confort de navigation sur nos sites Internet, voire d’empêcher
l’utilisation de certains de nos services nécessitant l’utilisation de ces
mêmes cookies.
Le cas échéant, nous
déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement
dégradé de nos sites Internet et de nos services résultant de l’impossibilité
pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur
fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Pour la gestion des
cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente.
Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de
savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Cookies Flash de Adobe Flash Player
Adobe Flash Player est
une application informatique qui permet le développement rapide des contenus
dynamiques utilisant le langage informatique Flash. Flash (et les applications
de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces
contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, Adobe Flash
Player gère ces informations et vos choix par une interface différente de celle
fournie par votre logiciel de navigation.
Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus
développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de
gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr
« Do not track »
Vous pouvez également
paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux
sites Web que vous ne souhaitez pas être suivi (option « Do not track »).
⇒Faire votre choix en ligne
Pour les cookies de
mesure d’audience et les cookies analytiques
Les cookies
analytiques nous permettent d’obtenir des statistiques anonymes de
fréquentation de notre site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels
dysfonctionnements. Ils sont déposés sur notre site et application par la
société Google Analytics.
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pas que nos sites et nos services enregistrent des cookies dans votre
navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur le lien
suivant où vous trouverez des informations supplémentaires :
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