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19:50
16 mars 2015
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Bonjour,
Comme tout le monde, j'ai souvent des reprises sur mes feuilles de solde du à des modifications de taux ou autre.
Dernièrement, sur la solde du mois de janvier, on m'a versé indûment une prime de rideau de 6000 euros, imposable, et repris cette même prime, mais de manière non imposable.
La conséquence est que mon cumul imposable est augmenté artificiellement de 6000 euros.
Du coup, j'ai vérifié sur les mois précédents et à chaque fois qu'on m'a fait une reprise, c'était le même cas de figure.
Quand j'en parle au Bureau administratif, ils me disent que je suis le premier à me plaindre et qu'au moment des impôts, si je ne suis pas d'accord avec le cumul imposable, je peux toujours le rectifier en reprenant le calcul à la main.
Je trouve cela un peu léger comme réponse et j'aimerais savoir si mon problème de versement imposable / reprise non imposable est un cas isolé, si d'autres ont eu le même soucis, voire si c'est un bug louvois généralisé.
Merci,
Cordialement.
20:31
9 février 2016
Hors ligne
Bonjour le caractère imposable ou pas de ce que touchez est lie a deux facteurs. Tout d'abord le type d'indemnite et ensuite votre situation fiscale dans certains cas de séjour. Par defaut le SIRH prend les regles fiscale de chaque indmnite tant en plus qu'en moins. C'est-à -dire que s'il donne et reprend un COMICM c'est un impact neutre sur l'imposable de l'annee.
Le problème peut se voir quand une regularisation se fait sur des annees differentes.
Ou dans le cadre de regularisation faites par un traitants manuellement et se trompe sur le regime fiscal.
Quoiqu'il arrive tous les services de la solde de chaque armee recalculent les imposables de toute leur population justement pour corriger les erreurs eventuelles.
On sait que Louvois calcule mal le cumul imposable c'est pourquoi il ne faut pas se fier au montant indique sur le BMS de decembre et attendre l'imprime fiscal 2470 qui est transmis avec le BMS de mars.
20:40
16 mars 2015
Hors ligne
Merci pour cette explication.
Dans l'exemple de ma solde du mois de janvier.
La même indemnité est versée et reprise le même mois, donc ma situation fiscale est la même.
Sauf que la case imposable est cochée pour le versement et non cochée pour la reprise. Et mon cumul imposable du mois sur le bulletin de salaire tient compte de cela et est augmenté artificiellement de 6000 euros (la prime en question).
Je comprends, par rapport à ce que vous dites, que l'imprimé fiscal est calculé différemment (à la main??) et que cette erreur sera corrigée ?
20:11
9 février 2016
Hors ligne
Tout à fait. Les calculs sont repris par les différentes armées car le problème est connu.
Je parle du coup pour mon arme d'appartenance, les soldes mensuelles sont reprises par importation et traitement informatique pour justement éliminer tous ces problèmes d'imposable ou non imposable.
Toutefois, pour certaines indemnités à fiscalité spécifique, l'intervention humaine (ce que vous appelez à la main) est nécessaire.
Le résultat, en tout cas pour nous, est cohérent avec la réalité des soldes distribuées.
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