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refus de la MICM
24 mars 2015
17:44
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cocodine974
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24 mars 2015
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Bonjour, toute nouvelle ici j'espère trouver des réponses.
Mon époux, marin d'état de matricule 2003 ayant commencer à l'ile de la réunion en volontariat pour un RCA fin 2008 puis une réintégration en cours de QMF à BREST 5 mois plus tard.
Entre temps je me suis occupée du déménagement (pris en charge par la marine). A la fin de ses cours mon époux s'est retrouver affecté sur Toulon, à mon arriver il fit une demande pour la MICM qui fut refuser pour motif: aucun changement de garnison.
Depuis nous avons eu 2 enfants puis un déménagement local et là encore la demande nous a été refusée.
Est-ce normal et que pouvons nous faire ?

25 mars 2015
18:04
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Smile
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6 août 2014
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Bonjour Cocodine 974,
Est ce que quand votre mari s'est retrouvé à Toulon , il a été muté avec changement de résidence ?
Parce que s'il n' a pas eu d'ordre de mutation avec changement de résidence (ACR), il n' a pas droit à la MICM.
A mon avis il a dû recevoir une affectation en sortie de cours, et c'est vrai que dans ce cas pas de droit ouvert pour la MICM.
Une des nombreuses conditions pour percevoir la MICM, est d'avoir été affecté à la suite d'une mutation ayant ouvert droit aux indemnités de changement de résidence. (donc vérifiez s'il a perçu des indemnités de changement de résidence, normalement payées à part de la solde, après être arrivé sur Toulon).
A la prochaine mutation, il devrait ouvrira droit à la MICM.
Cordialement.

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