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prime" retour tshm
28 décembre 2013
21:24
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trail
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28 décembre 2013
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bonjour
de retour TSHM depuis plus de cinq mois , je n'ai pas toujours la prime de retour. Est ce quelqu'un peut me préciser le mode de calcul de cette prime car dans mon unité personne est au courant de cette prime donc personne ne veut faire les papiers. Pour ma part je recherche le mode de calcul pour effectuer moi meme les demarches;
merci beaucoup

25 mai 2015
02:33
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Guytout
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25 mai 2015
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Bonjour
Références :
Décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 (BOC/G, 1951, p. 369 ; BOEM 520-0.1.3.3),modifié.
Décret n° 51-725 du 8 juin 1951 et son erratum du 2 août 1951 (J.O du 9, n.i. BO).

Exemple pour un séjour de 3 ans dans un DOM :

PRIME - Complément MAJ FAM : SBBM/30 X (0.097 + (3 X 0.042)) X 360 brut soit xxx € de 3ème année
PRIME - Complément de L’INSDOM : SBBM/30 X 0.50 X 360 soit xxxxx€ brut de 3ème année
INDEMNITÉ DE RÉINSTALLATION : SBBM/30 x 45 : xxxxx € brut

SAB = Solde annuelle brute des officiers classés hors échelle détenue le jour de
l’arrivée en métropole (voir fiche SOLDBASE et mémento des taux).
SBBM = Solde de base brute mensuelle détenue le jour de l’arrivée en
métropole (voir fiche SOLDBASE).
ABSO = Montant mensuel de la solde des volontaires fixé en valeur absolue détenu le
jour de l’arrivée en métropole (voir fiche SOLDVOL et mémento des taux).

Premier séjour de trois ans :
REINST = SAB/12/30 x 45 ou
SBB M/30 x 45 ou
ABSO/30 x 45

Second séjour de trois ans :
REINST = SAB/12/30 x 75 ou
SBB M/30 x 75 ou
ABSO/30 x 75

Séjour de 4 ans :
REINST = SAB/12/30 x 90 ou
SBB M/30 x 90 ou
ABSO/30 x 90

Nota : Le congé de fin de campagne passé dans l’un des DOM/ROM n’est pas pris en considération dans la durée du séjour réglementaire accomplie.

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