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quel rémunération en missions très courtes ?
11 juin 2020
19:00
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supersouris
1ère Classe du forum
Members
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
22 avril 2020
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour à tous !

Je suis bientôt muté cette été dans une unité qui effectue très régulièrement des missions de une, deux ou trois semaines.
J'ai demandé au PSO, quel est le régime de rémunération, mais il n'a pas encore la réponse.
J'ai lu que l'ISSE est aujourd'hui prise en compte dès le premier jour à l'étrangé.
Je pense être payé soit en frais de missions, soit en ISSE. Ce qui n'a absolument - financièrement - rien à voir !

Le régime est lié à l'ordre de mission. Mais comment est déterminé celui-ci ?

30 juin 2020
10:51
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supersouris
1ère Classe du forum
Members
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
22 avril 2020
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,

Malheureusement pas de réponse. Je vais donc tenter ma chance en reformulant.

- Quels sont les critères qui justifient du régime ISSE ou OMI ?
- Sont-ils de la simple appréciation de l'administration ?
- Sont-ils compatibles/cumulables ?

13 septembre 2020
19:28
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Trinity
Sergent du forum
Members
Nombre de messages du forum : 51
Membre depuis :
11 juin 2016
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Je pense que tout dépend de la mission.
L'ISSE est à la base réservée aux opérations extérieures ou de renfort temporaires à l'étranger et le militaire est payé avec l'ISSE dès le premier jour.
"Le présent décret fixe les modalités de calcul de la rémunération des militaires à solde mensuelle, envoyés en opération extérieure ou en renfort temporaire à l'étranger, individuellement, en unité ou en fraction d'unité, et qui n'y ont pas reçu d'affectation traduite par un ordre de mutation qui ne peut être délivré pour une durée inférieure à dix mois."
Il n'y a pas d'ISSE pour des simples missions de formation, d'échanges, d'exercice, de logistique, etc.

Pour le reste, le militaire est payé en frais de mission ou éventuellement en ISC, selon la mission.

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